Ville d’Ussel
26 avenue Marmontel- BP 63 -19208 USSEL CEDEX
Téléphone : 05.55.46.54.00 – Fax : 05.55.72.86.51
Directeur de la publication
Monsieur le maire : Christophe ARFEUILLERE
Aussi, la responsabilité de la Ville d’Ussel ne saurait être retenue en cas de préjudice direct ou indirect qui résulterait de l’interprétation et de l’utilisation des informations qui sont présentées dans les pages et les documents en consultation ou en téléchargement à partir de ce site Internet. Ville d’Ussel rappelle qu’elle n’a aucun contrôle sur le contenu des sites Internet pointés par les liens hypertextes de son site. La responsabilité de la commune ne peut donc être retenue en cas de litige lié à la fréquentation de ces sites.
Droits d’auteurs – Copyright
L’ensemble de ce site est soumis à la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris à l’égard des documents téléchargeables et des représentations iconographiques et photographiques. Toute reproduction même partielle du site http://www.ussel19.fr, tout usage public ou commercial d’une reproduction, même partielle, du site http://www.ussel19.fr est strictement interdit sans autorisation écrite préalable de la Ville d’Ussel.
Hébergement
La site de la commune d’Ussel est hébergé chez OVH.